Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site atelier Anna Ortiz est édité par :

• Nom / Prénom : Anna Ortiz

• Statut : Entrepreneur Individuel

• Siège social : 94130 NOGENT SUR MARNE, FRANCE  Conformément à la loi, l'adresse complète du siège social est tenue à la disposition des autorités et pourra être communiquée à tout tiers sur demande motivée adressée à : contact@annaortizdesign.com .

• SIRET : 942 271 628 000 11

• E-mail : contact@annaortizdezign.com

 

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Anna Ortiz, en sa qualité de créateur/créatrice de l'ensemble des contenus.

 

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par la société :

• Nom : Wix.com Inc.

• Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158

• Téléphone : +1 415-639-9034

 

4. Propriété Intellectuelle

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site (notamment les motifs textiles, designs d'habillement, dessins et logos), quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Anna Ortiz.

 

L'exploitation non autorisée de l'un de ces éléments sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

5. Limitation de responsabilité

Anna Ortiz ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site. Le site contient un portfolio et un catalogue ; les visuels peuvent présenter de légères variations de couleurs selon le réglage des écrans, ce qui ne peut constituer un défaut de conseil.